MENTIONS LÉGALES NOUVELLE ACROPOLE

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le logo de Nouvelle Acropole a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès de l’Institut national de la propriété industriel (INPI). Cette marque ne peut donc être reproduite sans autorisation.

Droits d’auteur

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé de reproduire, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site, ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site de la Fédération des Nouvelle Acropole France sans autorisation écrite partiulière et préalable.

Crédits photographiques et droits des illustrations

Les photographies et illustrations visibles sur notre site ne sont pas libres de droit. Pour tout renseignement veuillez contacter le webmestre.

COORDONNÉES

Fédération des Nouvelle Acropole, 6 rue Véronèse, 75013 PARIS

CRÉDITS

Hébergement : OVH